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R.C.A.2V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 16
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Texte intégral
16.Malgré les articles 13 et 14, les ordures de l’immeuble situé au 350 à 390 avenue Rousseau, peuvent, pour être enlevées, être déposées dans un contenant à chargement arrière.
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 16; 2015, R.C.A.2V.Q. 125, a. 8.
16.Malgré les articles 13, 14 et 15, les ordures d’un immeuble, situé à une des adresses mentionnées au deuxième alinéa, peuvent, pour être enlevées, être déposées dans un contenant à chargement arrière.
Les adresses visées au premier alinéa sont les suivantes :
1°133, rue Bisson;
2°235, avenue Ducharme;
3°245, avenue Ducharme;
4°385, avenue Giguère;
5°307, avenue Proulx;
6°350 à 390, avenue Rousseau;
7°2525, avenue Allais.
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 16.
16.Malgré les articles 13, 14 et 15, les ordures d’un immeuble, situé à une des adresses mentionnées au deuxième alinéa, peuvent, pour être enlevées, être déposées dans un contenant à chargement arrière.
Les adresses visées au premier alinéa sont les suivantes :
1°133, rue Bisson;
2°235, avenue Ducharme;
3°245, avenue Ducharme;
4°385, avenue Giguère;
5°307, avenue Proulx;
6°350 à 390, avenue Rousseau;
7°2525, avenue Allais.
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 16.
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